Filière d'assainissement autonome à Paris

Raccordement au réseau public

Lorsqu'un réseau public passe devant la parcelle, le raccordement devient obligatoire dans un délai de 2 ans après sa mise en service. L'assainissement autonome n'a alors plus lieu d'être et la fosse doit être vidangée puis comblée ou retirée.

Le propriétaire supporte le coût des travaux sur sa parcelle, la commune celui de la partie située sous le domaine public. Une participation au financement de l'assainissement collectif est également due. Avant tout projet de fosse, il vaut donc mieux vérifier auprès de la mairie si une extension du réseau est programmée à court terme.

Eaux pluviales

Les eaux de pluie ne doivent jamais rejoindre l'installation d'assainissement. Un mètre carré de toiture apporte plusieurs centaines de litres lors d'un orage, volume qui traverse la fosse sans décanter et sature l'épandage en quelques minutes. Ce raccordement, fréquent sur les installations anciennes, suffit à détruire une filière.

Les gouttières se raccordent donc à un dispositif distinct, puits d'infiltration, noue ou cuve de récupération. La séparation se vérifie lors des contrôles et figure parmi les points de non-conformité les plus souvent relevés. Sa correction est simple et peu coûteuse comparée à la reprise d'un épandage colmaté.

Contrôle du SPANC

Le service public d'assainissement non collectif contrôle les installations de son territoire. À la conception, il examine le projet et vérifie sa cohérence avec l'étude de sol avant travaux. À la réalisation, il vient sur place avant remblaiement, seul moment où les ouvrages restent visibles. Une installation recouverte avant ce passage peut devoir être rouverte.

Sur les installations existantes, le contrôle périodique intervient au maximum tous les 10 ans, souvent plus souvent selon les communes. L'agent vérifie l'accessibilité des regards, l'état des ouvrages, la ventilation et l'absence de rejet en surface. Il remet un rapport qui classe l'installation et fixe, le cas échéant, un délai de mise en conformité.

Prix d'une filière complète

Une filière complète avec fosse toutes eaux et épandage revient de 6 000 à 10 000 euros posée pour un logement de cinq pièces. Avec filtre à sable, compter 8 000 à 12 000 euros. Une microstation se situe entre 7 000 et 12 000 euros. L'étude de sol préalable coûte 300 à 800 euros.